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Conditions d'utilisation
Bienvenue sur la boutique Jogues — Histoire & Héritage.
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1. Produits
Les produits offerts incluent :
Ouvrages imprimés
Précommandes
Téléchargements numériques
Tirages imprimés
Services personnalisés (livres familiaux)
Les descriptions sont rédigées avec soin. Des variations mineures peuvent exister (couleur d’impression, finition, etc.).
2. Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site (textes, images, mise en page, design, concept) est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
Aucun contenu ne peut être reproduit, copié, distribué ou revendu sans autorisation écrite préalable.
3. Exactitude des informations
Les contenus historiques sont basés sur des recherches, archives et témoignages. Malgré le soin apporté, des erreurs ou omissions peuvent subsister.
Les corrections peuvent être transmises via la page Nous joindre.
4. Modifications
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment.
Politique de confidentialité
Nous respectons votre vie privée.
Les informations collectées (nom, courriel, adresse, informations de commande) sont utilisées uniquement pour :
- Traiter les commandes
- Communiquer des mises à jour
- Gérer les contributions
- Envoyer des infolettres si consentement
Aucune donnée personnelle n’est vendue ou partagée à des tiers, sauf si requis pour:
- Paiement sécurisé
- Expédition
- Obligations légales
Vous pouvez demander la suppression de vos données en nous contactant.
Droits d'utilisation - Archives photographiques
Les photographies offertes sur cette boutique sont fournies sous licence d’utilisation limitée.
L’achat d’une image n’accorde pas la propriété complète de l’image.
1. Usage Web (personnel)
Autorise :
- Publication sur médias sociaux personnels
- Site web personnel
- Groupes privés
Interdit :
- Revente
- Usage commercial
- Impression destinée à la vente
Mention de la source recommandée :
Jogues — Histoire & Héritage
2. Impression personnelle
Autorise :
- Impression pour usage privé
- Encadrement personnel
- Album familial
Interdit :
- Production en série
- Revente
- Usage promotionnel ou commercial
3. Licence élargie
Autorise un usage par :
- Organisme
- Publication
- Média
- Exposition
Les modalités précises peuvent être confirmées par écrit.
Interdictions générales
Il est interdit de :
- Revendre un fichier numérique
- Distribuer publiquement le fichier original
- Utiliser l’image comme produit principal destiné à la vente
Toute utilisation abusive pourra entraîner des recours légaux.
Politique de précommande
Une précommande permet de réserver un exemplaire avant impression.
Délais
Les dates d’expédition sont estimatives et peuvent varier selon :
- Production
- Transport
- Facteurs externes indépendants de notre contrôle
Annulation
Les demandes d’annulation peuvent être acceptées avant l’impression finale.
Une fois l’impression lancée, des frais peuvent s’appliquer.
Communication
Des mises à jour seront envoyées lors des étapes clés :
- Confirmation d’impression
- Réception des ouvrages
- Expédition
Expéditions et Retours
Expédition
Les frais d’expédition sont calculés lors du passage à la caisse.
Les délais peuvent varier selon la destination.
Retours
Les retours sont acceptés dans les cas suivants :
- Produit endommagé à la réception (preuve photo requise)
- Erreur d’expédition
Les téléchargements numériques ne sont pas remboursables.
Toute demande doit être faite dans un délai de 14 jours suivant la réception.
Produits numériques
Produits numériques
Les produits numériques (photos, modèles PDF, téléchargements) sont livrés électroniquement.
En raison de leur nature, les produits numériques ne peuvent être remboursés après téléchargement.
En cas de problème technique, nous vous assisterons.
Avertissement historique
Avertissement
Les informations historiques et généalogiques présentées sont issues de recherches, archives et témoignages.
Malgré les efforts de vérification, des erreurs peuvent exister.
Les familles peuvent demander des corrections ou ajouts via la page Nous joindre.
Le contenu est fourni à titre informatif et patrimonial.
Respect de la vie privée
Les informations concernant des personnes vivantes sont publiées dans un esprit patrimonial et communautaire.
Toute personne souhaitant modifier ou retirer une information peut nous contacter.